La fiducie pour les nuls
Plus qu'un instrument juridique adopté en droit français en 2007, la fiducie (du latin fides, confiance) est à même d'opérer une véritable révolut.. Lire la suite
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Plus qu'un instrument juridique adopté en droit français en 2007, la
fiducie (du latin fides, confiance) est à même d'opérer une véritable
révolution dans de nombreux secteurs de la vie économique, mais aussi
dans la vie de tout un chacun. Cet ouvrage vous expliquera tout ce qu'il
faut savoir sur ses mécanismes, ses acteurs et la meilleure manière de
gérer ses biens. La fiducie permet, par le transfert temporaire de
propriété, de réaliser de multiples opérations juridiques.
C'est
pourquoi ce "trust à la française" va apporter dans notre pays une
révolution encore plus profonde que celle qui s'est déjà opérée dans les
pays anglo-saxons. En confiant la gestion fiduciaire à des experts du
droit et du chiffre, le droit français rend possibles de multiples
opérations qui vont permettre aux individus et aux entreprises
d'optimiser la valeur de leurs biens et de leurs droits, et ce dans de
nombreux domaines : Droit de la famille : gestion de patrimoine pour une
personne vulnérable ou pour une personne incapable de gérer son
patrimoine ; Droit des successions et libéralités : la fiducie peut être
associée aux outils existants : donation-partage, libéralités avec
charge, assurance-vie ; Droit bancaire et financier : refinancement,
restructuration de dettes, défaisance...
Droit des biens : gestion
de fortune, gestion de patrimoine immobilier, gestion de créances...
Aujourd'hui encore, la fiducie reste un instrument juridique trop
méconnu. Cet ouvrage, destiné à un large public, rédigé par deux avocats
experts de ce sujet, vous permettra de tout savoir de cette notion
encore nouvelle en France. La première partie fait une présentation
générale de la fiducie et en présente ses origines.
La deuxième
partie s'attache à identifier les différents acteurs de la fiducie. La
troisième partie explique l'utilité de créer une fiducie. La quatrième
partie évoque les modalités pratiques de la constitution de la fiducie.
La cinquième partie est la traditionnelle partie des Dix, qui vous
proposera 10 exemples de fiducie, vous rappellera ses 10 atouts majeurs
et vous donnera enfin les 10 conseils à suivre pour mettre en place une
fiducie.
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