La charge de travail Pour une approche renouvelée du droit de la santé au travail
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En quoi le recours à la notion de charge de travail en droit du travail
pourrait-il contribuer à améliorer la protection de la santé des
travailleurs salariés ? Cette notion, méconnue du juriste, a précisément
investi le Code du travail avec pour objectif de protéger la santé du
salarié contre les risques résultant d'un excès de travail induits par
les modes flexibles d'organisation du travail. Son utilisation centrée
sur l'excès est cependant limitée et la prévention des risques en
résultant est encore imparfaite.
Le législateur et le juge
enjoignent principalement aux entreprises de corriger des situations de
surcharge, alors que l'obligation de sécurité incombant à l'employeur
imposerait au contraire de s'en préoccuper en amont de la réalisation du
travail. Face aux limites de l'approche actuelle, la présente recherche
envisage la charge de travail comme le catalyseur d'un changement de
paradigme en droit de la santé au travail, accompagnant le passage d'une
logique de protection de la santé contre les risques à une logique de
promotion de la santé par le travail.
A cette fin, l'exigence d'une
charge de travail raisonnable, assurant un équilibre entre les
contraintes et les ressources de travail, pourrait utilement être érigée
comme un principe général de prévention. L'objectif ne serait plus
seulement de corriger des situations de travail jugées inacceptables,
pour que le salarié travaille moins, mais aussi de réunir les conditions
de situations de travail souhaitables, pour qu'il travaille mieux.
Une
telle exigence inciterait à réfléchir sur les conditions réelles dans
lesquelles le travail est effectué, à intégrer davantage le facteur
humain dans la prise de décisions et à penser différemment
l'organisation du travail et ses effets sur la santé.
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